Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
- 01O007_001
- Item
- 1873
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
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Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Part of Fonds communal de Villebois
Ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, registre d’enquête, déclaration d’utilité publique, état estimatif des parcelles à acquérir, rapport de l’agent-voyer, plan.