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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-9 - Registres des délibérations du conseil municipal.
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Dossier
1D5 - 1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Dossier
1D6 - 1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Dossier
1D7 - 1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
Dossier
1D8 - 1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Dossier
1D9 - 1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Rapports
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
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