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Notices d’autorité

Le Petit Abergement (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000596
  • Collectivité
  • 1790/2015-12-31

Située dans le canton de Brénod, sur le plateau d’Hauteville-Lompnes, la commune du Petit-Abergement dépendait au XIIème siècle de la paroisse du Grand-Abergement. Elle était une possession directe de la maison des comtes de Savoie. Le Petit-Abergement est mentionné pour la première fois en 1315 dans les archives de la Côte d’Or.

L’arrêté de la Cour royale du 26 juillet 1833 attribue la propriété de la forêt à la commune. Les 8 et 14 janvier 1982, la commune achète au Groupement forestier du Grosbois conjointement avec le Grand-Abergement la forêt indivise de Grosbois située sur la commune de Lhôpital du Grosbois (Doubs) . La forêt occupe alors plus de la moitié de la superficie de la commune. De ce fait, l’exploitation du bois constitue une activité économique importante.

Depuis 1839, la mairie est installée dans le bâtiment de l’ancienne fruitière. L’infrastructure a également servi de poste et d’école.

Le 1er janvier 2016, la commune fusionne avec celles du Grand-Abergement, d'Hotonnes et de Songieu pour former la commune nouvelle de Haut Valromey.

Hotonnes (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000594
  • Collectivité
  • 1790/2015-12-31

Le 1er janvier 2016, la commune d'Hotonnes fusionne avec celles du Grand-Abergement, du Petit-Abergement et de Songieu pour former la commune nouvelle de Haut Valromey.

Haut-Valromey (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000595
  • Collectivité
  • 2016-01-01/2099

Haut Valromey est, depuis le 1er janvier 2016, une commune nouvelle française résultant de la fusion des communes du Grand-Abergement, d'Hotonnes, du Petit-Abergement et de Songieu.

Sonthonnax-la-Montagne (Ain, France ; commune nouvelle)

  • FR28011201200016_NA_000000593
  • Collectivité
  • 1974-01-01/2099

Le 1er janvier 1974, la commune de Napt fusionne avec celle de Sonthonnax-la-Montagne suite à la promulgation de l’arrêté préfectoral du 8 août 1973.

Sonthonnax-la-Montagne (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000592
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

Le 1eR janvier 1974, la commune de Napt fusionne avec celle de Sonthonnax-la-Montagne suite à la promulgation de l’arrêté préfectoral du 8 août 1973.

Napt (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000268
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

Au 1e janvier 1974, la commune de Napt fusionne avec celle de Sonthonnax-la-Montagne.

Mézériat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000591
  • Collectivité
  • 1790/2099

Mézériat est une commune du canton de Châtillon-sur-Chalaronne. À compter de 2015, elle passe dans le canton de Vonnas.

Matafelon (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000588
  • Collectivité
  • 1790/1972-11-23

Avant la Révolution, cette commune dépendait de la province de Bugey, chef-lieu d’un mandement qui comprenait cinq paroisses, diocèse de Saint-Claude. En 1790, la paroisse de Mataffelon est érigée en commune.

En 1944, la mairie de Matafelon est incendiée par les allemands.

Par délibération du 23 novembre 1972, le conseil municipal de Matafelon approuve la fusion entre Matafelon et Granges-sur-Ain.

Matafelon-Granges (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000590
  • Collectivité
  • 1972-11-23/2099

Avant la Révolution, cette commune dépendait de la province de Bugey, chef-lieu d’un mandement qui comprenait cinq paroisses, diocèse de Saint-Claude. En 1790, les paroisses de Mataffelon et de Granges sont chacune érigées en commune.

Par délibération du 23 novembre 1972, le conseil municipal de Matafelon approuve la fusion entre Matafelon et Granges-sur-Ain. Le maire de la commune nouvellement créée est élu le 20 janvier 1973.

Granges (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000589
  • Collectivité
  • 1790/1972-11-23

En 1790, la paroisse de Granges est érigée en commune.

Par délibération du 23 novembre 1972, le conseil municipal de Matafelon approuve la fusion entre Matafelon et Granges-sur-Ain.

Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain ; 1927-2007)

  • FR28011201200016_NA_000000141
  • Collectivité
  • 1927-01-19/2007-09-18

En 1923, les communes adhérentes des syndicats d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, de Beaupont et de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne, Chavannes-sur-Reyssouze, Saint-Étienne-sur-Reyssouze, Boissey, Béréziat, Chevroux, Dommartin, Saint-Sulpice, Saint-Didier-d’Aussiat, Confrançon, Curtafond, Saint-Martin-le-Châtel, Vescours, Vernoux, Servignat, Courtes, Curciat, Saint-Nizier-le-Bouchoux, Cormoz, Lescheroux, Beaupont, Domsure, Pirajoux, Villemotier et Bény) décident de se grouper en un seul syndicat d’électricité dont le siège serait à Saint-Trivier-de-Courtes.

Le 6 juin 1923 est créé ce syndicat intercommunal d’électricité regroupant les communes de Cormoz, Courtes, Curciat-Dongalon, Lescheroux, Saint-Nizier-le-Bouchoux, Servignat, Vernoux et Vescours. Un bureau provisoire de la fédération de ces syndicats est également créé.

En février 1924, le président du syndicat d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat change d’avis et préfère rester indépendant. Courant mars, les communes de Beaupont, Bény, Cormoz, Courtes, Cuisiat, Curciat-Dongalon, Domsure, Lescheroux, Pirajoux, Saint-Nizier-le-Bouchoux, Servignat, Vernoux, Vescours et Villemotier décident de dissoudre le syndicat d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes créé en 1923.

Un nouveau syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Trivier-de-Courtes est créé par arrêté préfectoral du 19 janvier 1927 regroupant les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Mantenay-Montlin, Saint-Jean-sur-Reyssouze et Saint-Julien-sur-Reyssouze.

La loi du 7 décembre 2006 sur l’énergie prévoit l’existence d’une seule structure départementale pour l’énergie et l’électricité. Par conséquent, le syndicat est dissout en 2007.

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000524
  • Collectivité
  • 1790/2099

Au départ, la commune semble se trouver sous le vocable de Saint Nizier puis de Saint Antoine. On peut supposer qu’elle était sous la protection de l’un ou de l’autre de ces deux saints.

En 1601 et par le traité de Lyon, Saint-Nizier, qui faisait partie de le « Bresse savoyarde », est rattaché au royaume de France. Au cours du XVIIème siècle, la commune prend le nom de Saint Nizier le Bouchoux,. « Bouchoux » viendrait de « boscus » bois, pays de bois soit « Saint Nizier les Boscus ». Sous la Révolution française, la commune devient « Nizier La Liberté » puis reprend son nom actuel.

En 1795, les habitants de Saint-Nizier offrent l’asile au prêtre réfractaire Pierre Reboul, sous le nom d’emprunt de Villeneuve. Après avoir exercé clandestinement le culte pendant quelques années et être arrêté, il reprit l’exercice normal du culte en 1801 à Saint-Nizier-le-Bouchoux, où il resta jusqu’à sa mort en 1837 et où il fut enterré. C’est probablement en remerciement de l’accueil qui lui a été fait qu’il voulut léguer ses biens à la fabrique d’église ; ce que le préfet refusa.

Sutrieu (Ain, France ; commune nouvelle)

  • FR28011201200016_NA_000000580
  • Collectivité
  • 1974/2018-12-31

La commune de Sutrieu est issue de la fusion des anciennes communes Charancin, Fitignieu et Sutrieu au 1er janvier 1974.

le 1er janvier 2019, la commune devient commune déléguée de Valromey-sur-Séran (avec Belmont-Luthézieu, Lompnieu et Vieu).

Sutrieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000579
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

En 1789, Sutrieu était une communauté de l’élection et subdélégation de Belley, mandement de Valromey et justice du marquisat de ce nom.

En 1974, Sutrieu fusionne avec deux communes limitrophes : Charancin et Fitignieu.

Fitignieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000578
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

En 1974, la commune fusionne avec Charancin et Sutrieu. La commune obtient le statut de commune associée jusqu'en 1994 où la fusion-association des trois communes est transformée en fusion simple.

Charancin (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000577
  • Collectivité
  • 1790/1973-12-31

La commune de Charancin est décorée de la croix de guerre, décoration relative aux évènements de juin 1944, jour où les Allemands ont incendié le hameau de Saint-Maurice.

La commune fusionne avec Fitignieu et Sutrieu en janvier 1974. La commune obtient le statut de commune associée jusqu'en 1994 où la fusion-association des trois communes est transformée en fusion simple.

Port (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000576
  • Collectivité
  • 1790/2099

Vieu d'Izenave (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000573
  • Collectivité
  • 1790/2099

En 1789, Vieu-d'Izenave était une communauté de l'élection de Belley, de la subdélégation de Nantua et du mandement de Saint-Rambert.

Vieu-d'Izenave dépendait originairement de la sirerie de Thoire-Villars. En 1789, cette paroisse, on tant que fief, était divisée entre trois seigneuries : le comté de Montréal, la baronnie de Poncin et la seigneurie des chartreux de Meyriat.

A l'époque intermédiaire, Vieu-d'Izenave, était une municipalité du canton de Brénod, district de Nantua.

Varambon (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000572
  • Collectivité
  • 1790/2099

Sous l'Ancien Régime, Varambon était une communauté chef-lieu de mandement du bailliage, élection et subdélégation de Bourg.

L'église paroissiale, diocèse de Lyon, archiprêtré de Chalamont, était sous le vocable de sainte Marie-Madeleine ; elle était située, en dehors du bourg, au hameau de la Madeleine; c'était une annexe de celle de Priay.

Dans l'ordre féodal Varambon était une seigneurie en toute justice et avec château-fort, possédée, en l'an 1000, par un seigneur du nom de Varembon de la Palud, probablement sous la suzeraineté des sires de Coligny ; celle terre resta pendant près de six siècles dans la maison de la Palud.

Samognat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000571
  • Collectivité
  • 1790/2099

En 1789, Samognat était une communauté du bailliage et élection de Belley, de la subdélégation de Nantua et du mandement de Matafelon. Son église paroissiale, diocèse de Lyon, archiprêtré de Nantua, était dédiée à saint Barthélemy ; c'est l'une de celles qui furent cédées, en 1742, au diocèse de Saint-Claude ; l'archevêque de Lyon en était collateur.
Samognat était, originairement, une dépendance de la seigneurie de Thoire ; au XVIIe siècle, c'était un membre de la baronnie de Matafelon ; la justice s'exerçait à Nantua, sous le ressort du bailliage de Belley.

À l'époque intermédiaire, Samognat était une municipalité.

Romans (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000570
  • Collectivité
  • 1790/2099

Niévroz (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000569
  • Collectivité
  • 1790/2099

A l’origine, le village s’est développé de la maison de La Cras à l’église. Deux quartiers plus éloignés se sont déployés aux mêmes dates : le Gorgolion et le Bourbuel, le plus
important. Ces deux quartiers se sont rejoint avec les constructions. Deux autres hameaux ce sont formés celui des Tuilières et Pont de Jons.

Sergy (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000568
  • Collectivité
  • 1790/2099

Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000567
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le hameau de Varey est dominé par un château fort. Ce château complètement restauré vers 1868, est certainement le plus beau reste de la féodalité dans le département. On peut encore voir une grande partie des fossés, les murs d’enceinte, le donjon. Ce château fut assiégé en 1325 par le duc de Savoie Edouard.

Massieux (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000566
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune de Massieux a été rattachée à Parcieux vers 1816 jusqu’à ce qu’un arrêté préfectoral de 1818 l’en sépare.

Magnieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000564
  • Collectivité
  • 1790/2018-12-31

La commune de Magnieu fusionne avec la commune de Saint-Champ le 1er janvier 2019 pour former la commune nouvelle de Magnieu.

Saint-Champ

  • FR28011201200016_NA_000000565
  • Collectivité
  • 1790/2018-12-31

Par un arrêté préfectoral du 23 novembre 2018, Saint-Champ est absorbée par Magnieu le 1er janvier 2019.

Innimond (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000563
  • Collectivité
  • 1790/2099

Le 19 juillet 1851, le village a été entièrement incendié.

Vandeins (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000525
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune est rattachée au canton de Bourg-en-Bresse depuis le 16 août 1973 ; auparavant elle dépendait de celui de Châtillon-sur-Chalaronne.

Leyssard (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000555
  • Collectivité
  • 1790/2099

Par ordonnance royale, quatre de ses hameaux (Merpuis, Sonthonnax, Malaval et Serrières) sont détachés de Leyssard afin de former une nouvelle commune, celle de Serrières-sur-Ain.

Pizay (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000517
  • Collectivité
  • 1790/2099

Apremont (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000560
  • Collectivité
  • 1790/2099

La commune est constituée de deux hameaux principaux : Petit Vallon et Grand Vallon et de petits groupes de maisons : la Gottête, Ablatrix, Planaize, l’Entrpôt, les Granges, Molet, sous-le-Mont, Veyment.

Congrégation des frères Capucins

  • FR28011201200016_NA_000000557
  • Collectivité
  • 1628/1719

L'ordre des Capucins établi un couvent à Seyssel en 1628, sur la rive droite du Rhône. Les Capucins développeront une activité importante dans la commune et entreprendront des travaux de contention des rives du Rhône comme la construction d'une digue pour protéger les vergers environnants. Des travaux de fortification seront réalisés dans le couvent à la fin du XVIIème siècle. Par attribution de l'abbé de Saint-Just, vicaire général, les frères capucins de Belley, Seyssel et Gex exercent la confession, la prière, le catéchisme et ont le droit de faire la mission dans les paroisses du diocèses de Lyon.

Loyettes (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000556
  • Collectivité
  • 1790/2099

La première trace d’habitation semble remonter à saint Barnard de Romans qui, après son installation à Ambronay, décide d’établir une tour défensive sur les bords du Rhône vers 803.

Sous l’Ancien Régime, Loyettes était une seigneurie puis une baronnie dépendant initialement, et avec son port, des abbés d’Ambronay avant d’être la possession des maisons d’Anthon et de Genève (vers 1200-vers 1350), de nouveau les abbés d’Ambronay (vers 1350-1371), la maison de Savoie (1371-1579) qui l’inféode successivement au cardinal Robert de Genève (1375-vers 1378), au comte Pierre de Genève (vers 1378-1381), à Gillet Richard, seigneur de Saint-Priest (1381-1393), à Odon de Villars, seigneur de Baux (1393-1414), à Georges de Varax, seigneur de Chazey (1443-1462), à Philippe de Savoie, comte de Bresse puis duc de Savoie (1462-1497) puis à son épouse Claudine de Brosse (1497-1513), à Charles de la Chambre (1529-1534), à Jean-Louis Coste, comte de Châtillon et de Pont-de-Veyle, puis à Jean-Jacques Trivulce, comte de Melzio (jusqu’en 1579). Par le traité de Montluel, la baronnie est vendue à Henriette de Savoie, duchesse de Mayenne qui la rattache au marquisat de Miribel (1579-1601) puis à la maison de Saulx-Tavannes (1601-1719) et aux Durand de la Buissonnière (1719-1789).

Un château-fort doté de sept tours était présent sur les bords du Rhône. Il ne résista pas au siège mené par Biron en 1595 lors de la conquête des terres savoisiennes et ses fortifications ont disparu lors des crues de 1734. Les ruines du château sont venues en 1844 à un épicier lyonnais, Julien Lesbros. Un prieuré appartenant aux religieux d’Ambronay existait également dans le bourg dès le XIIIe siècle.

Elle dépendait également du bailliage, de l’élection et de la subdélégation de Belley et du mandement de Saint-Sorlin. Religieusement, l’église paroissiale Saints-Jacques-et-Christophe relevait du diocèse de Lyon et de l’archiprêtré d’Ambronay.

Lagnieu (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000552
  • Collectivité
  • 1790/2099

Au XIIè siècle, Lagnieu fut propriété des seigneurs de Coligny. Le territoire dépendait de la seigneurie de Saint-Sorlin-en-Bugey, détenue par la même famille. En 1309, le dauphin Jean de Viennois (Jean II) déclara la ville exempte de franchise. Lagnieu devenait une ville franche c’est-à-dire exemptée de tutelle seigneuriale. Ces privilèges furent augmentés et confirmés jusqu’au XVe siècle. Lagnieu fut propriété de comtes et ducs de France et de Savoie jusqu’au XVIIIe siècle. C’est à partir de 1461 que Lagnieu se vit octroyer le droit d’établir des foires et marchés, gage de richesse et d’expansion commerciale. En 1716, les chartreux de Portes acquirent le territoire avec celui de Saint-Sorlin-en-Bugey ; et ce jusqu’en 1789.

Le 10 janvier 1965, Proulieu intègre la commune avec une fusion simple.

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