- Tout
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 6 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Saint-André-de-Briord, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 1 résultats
- Saint-Sorlin-de-Cuchet, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789), 1 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Sault-Brénaz (Ain, France), 1 résultats
- Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
- Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 1 résultats
- Brénaz (Sault-Brénaz, Ain ; hameau) (Saint-Sorlin-en-Bugey, Ain ; hameau jusqu'en 1867), 1 résultats
administration générale
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
administration générale
administration générale
- Terme spécifique bâtiment administratif
- Terme spécifique circonscription territoriale
- Terme spécifique collectivité locale
- Terme spécifique organe délibérant
- Terme spécifique personnel
- Terme spécifique structure administrative
- Terme spécifique transfert de compétences
Termes équivalents
administration générale
Termes associés
administration générale
6 Descriptions archivistiques résultats pour administration générale
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
- 1O4
- Dossier
- 1808-1984
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922).
Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854).
Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885).
Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.).
Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969).
Rue du Lac : création (1980-1981).
Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).
- 3D1
- Dossier
- 1838-1871
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
- 1D13
- Dossier
- 1896-1950
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.