- Tout
- Bénonces (Ain, France), 3 résultats
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 3 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Lhuis (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 1 résultats
- Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 résultats
- Souclin (Ain, France), 1 résultats
- Saint-Sorlin (Ain, France ; seigneurie), 1 résultats
- Seillonnaz (Ain, France), 1 résultats
administration générale
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
administration générale
Terme générique administration
administration générale
- Terme spécifique bâtiment administratif
- Terme spécifique circonscription territoriale
- Terme spécifique collectivité locale
- Terme spécifique organe délibérant
- Terme spécifique personnel
- Terme spécifique structure administrative
- Terme spécifique transfert de compétences
Termes équivalents
administration générale
Termes associés
administration générale
3 Descriptions archivistiques résultats pour administration générale
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- Dossier
- 1754-1755
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.