- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 19 results
- Le Plantay (Ain, France), 19 results
- Marlieux (Ain, France), 2 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Abbaye Notre-Dame-des-Dombes, 1 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Décharge publique de Vaux, 1 results
- Chemin d'intérêt commun 20 (Ain, France), 1 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Chemin vicinal n°5, 1 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Chemin rural n°12 dit chemin rural des Dubois, 1 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Chemin d'intérêt communal n°11, 1 results
- Le Plantay (Ain, France) -- Chemin d'intérêt communal n°20, 1 results
administration
Taxonomy
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Scope note(s)
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Hierarchical terms
administration
- NT administration générale
- NT droit public
- NT finances publiques
- NT fiscalité
- NT police
- NT protection civile
- NT régime seigneurial
Equivalent terms
administration
Associated terms
administration
19 Archival description results for administration
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
- 03D001_002
- Item
- an III (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lotissement communal De la Gondonière.
- T1
- File
- 1973-2003
Part of Fonds communal du Plantay
Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
- 1O2
- File
- 1854-1973
Part of Fonds communal du Plantay
Société de travaux et locations, constitution : annonce légale (1973).
Taxe des prestations sur les chemins et taxe vicinale : registre des prestations (1934-1935), rôles de taxe (1895, 1901-1915, 1920-1921).
Service vicinal, entretien des chemins : situations des chemins, états des travaux, rapports de l’agent-voyer, tarifs (1888, 1892, 1908-1919, 1934-1935).
Permissions de voirie (1894, 1900-1901, 1904).
Gestion de la voirie communale : concours de service des Ponts et Chaussées, délibérations (1962, 1965).
Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Villars, constitution et fonctionnement : arrêté préfectoral, statuts, délibérations, comptes rendus de réunion, candidature de la commune de Birieux, travaux d’entretien, correspondance (1952, 1965-1968).
Chemin agricole n°1 allant de Mézériat au Montellier, construction d’un point situé à 1 171 m de Versailleux et à la limite des communes de Saint-Germain et Saint-André-le-Bouchoux : analyse des prix, détail estimatif, plans, croquis (1854).
Procès-verbal de bornage (1889).
Chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, établissement de droits privés : plan [1], correspondance (1931).
Chaussées endommagées : procès-verbaux de gendarmerie (1971).
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
- 1O1
- File
- 1881-1982
Part of Fonds communal du Plantay
Chemin vicinal d’intérêt communal n°20, alignement : arrêté préfectoral (1890).
Chemin communal non classé compris entre les chemins d’intérêt communal n°11 et 20, aliénation : autorisation, arrêté préfectoral (1891).
Chemin vicinal n°5, rectification : arrêté préfectoral, tableau de classement (1881) ; déclassement : arrêté préfectoral, correspondance (1895, 1898).
Chemin rural n°12 , aliénation : autorisation, échange de terrains, plans, correspondance (1898, 1905-1906) ; aliénation du tronçon compris entre le chemin d’intérêt communal n°20 et l’ancienne desserte de Cocu-de-Vaux, aliénation : autorisations, plans (1913).
Classement de divers chemins ruraux dans les voies communales : délibérations, dossier technique (1959, 1962).
Alignement de la propriété de J. D. : arrêté préfectoral, plan (1967).
Vente de chemins en lacune, 1ère tranche-aliénation de douze chemins : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, plans, correspondance (1963, 1968-1975) ; 2ème tranche-aliénation de huit chemins ruraux : délibérations, mission géomètre-expert, convention, honoraires, procès-verbal descriptif et estimatif, fixation du prix de vente, actes notariés, plans figuratifs, correspondance (1978-1982).
Aliénation de dix chemins ruraux : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, procès-verbal descriptif et estimatif, plan figuratif, correspondance (1971-1972).
Classement de vingt-deux chemins ruraux et d’exploitation dans le réseau des voies communales : dossier technique, enquête publique, correspondance (1974-1975).
Épizooties, ordures ménagères.
- 5I1
- File
- 1903-1981
Part of Fonds communal du Plantay
Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).
- 2I1
- File
- 1933-1977
Part of Fonds communal du Plantay
Contrôle et délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des demandes et visas d’arrivée et départ, récépissés [1] (1933-1967).
Naturalisation, renouvellement de la carte de séjour, demandes individuelles, avis de décès, correspondance (1933-1971).
Recensement : cahier de recensement de la population étrangère (1965-1977).
[1] Certains récépissés contiennent des photographies.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
- 04H003_018
- Item
- 1922
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
- 04H003_017
- Item
- 1921
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
- 04H003_016
- Item
- 1921
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
- 04H003_015
- Item
- 1921
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
- 04H003_014
- Item
- 1921
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
- 04H003_013
- Item
- 1920
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
- 04H002_002
- Item
- 1815
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
- 04H002_001
- Item
- 1815
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
- 01G015_002
- Item
- 1817
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
- 01G015_001
- Item
- 1817
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
- 03D001_001
- Item
- an III (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
- CC001_001
- Item
- 1758, 19 juin
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled