Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Afficher la fonction ISDF affaire prud'homale

Zone d'identification

Type

Fonction

Forme autorisée du nom

affaire prud'homale

Forme(s) parallèle(s) du nom

Autre(s) forme(s) du nom

Classification

Zone du contexte

Dates

Description

Historique

Législation

Zone des relations

Fonction associée

Forme autorisée du nom

Identifiant

FR28011201200016_F_000000008

Type

Fonction

Type de relation

Description de la relation

Dates de la relation

Notice d'autorité associée

Identifiant

FR28011201200016_NA_000000025

Dates de la relation

Notice d'autorité associée

Forme autorisée du nom

Identifiant

FR28011201200016_NA_000000369

Dates de la relation

1958/2099

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_F_000000009

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision ou de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

<a href="http://data.culture.fr/thesaurus/page/ark:/67717/T1-839" target="_blank">Thésaurus-matières pour l'indexation des archives locales</a>

Notes relatives à la mise à jour de la notice