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Partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786). Bail à ferme passé par Pierre Trocu Mal...
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). ...
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867). Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865). Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procè...
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Partie de Fonds communal de Chaley
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII). Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les tra...
Partie de Fonds communal de Chaley
Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Partie de Fonds communal de Chaley
Digue construite par le citoyen Blanc : avis de visite et reconnaissance (an XI). Construction d’un mur pour défendre un pré communal sur la rive droite de l’Albarine : procès-verbal de récolement (1865). Construction d’un mur de défense sur la ri...
Terrains et bâtiments communaux.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...
Partie de Fonds communal de Chaley
Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977). Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978). Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, cor...
Partie de Fonds communal de Chaley
Adjudication.
Électrification, éclairage public.
Partie de Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925). Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations...