Identity area
Reference code
3D2
Title
Archives communales et mobilier.
Date(s)
- 1791-1965 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
- temps libre et sociabilité » culture » patrimoine culturel » patrimoine écrit
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier
- justice » justice civile » contentieux administratif
- administration » droit public » État
- administration » administration générale » bâtiment administratif » hôtel de ville
- justice » justice civile
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- French Revolution
- registre paroissial
- procès-verbal
- inventaire