Bénonces (Ain, France)
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
Bénonces (Ain, France)
Bénonces (Ain, France)
- NT Bénonces (Ain, France ; paroisse)
- NT Bénonces, Dîmerie (Ain, France)
- NT Coux, Domaine de (Bénonces, Ain, France)
- NT Genvais (Bénonces, Ain, France ; lieudit)
- NT La Courrerie, Domaine de (Bénonces, Ain, France)
- NT Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- NT Sous Roche Blanche (Bénonces, Ain, France ; lieudit)
Equivalent terms
Bénonces (Ain, France)
Associated terms
Bénonces (Ain, France)
7 Archival description results for Bénonces (Ain, France)
1 results directly related Exclude narrower terms
- FF5-14
- recordgrp
- 1517-1780
Part of Fonds communal de Villebois
- FF16
- File
- 1668-1789
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
- DD3
- File
- 1754-1755
Part of Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
- 4D3
- File
- 1791-1847
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
- 4D7
- File
- 1826-1852
Part of Fonds communal de Villebois
Rapport d’experts, mémoire, jugement, pourvoi au Conseil d’État, inventaire et copies d’actes présentés au procès, correspondance.
- 4D6
- File
- 1790-1851
Part of Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.