Archives communales de l’Ain

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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)

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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)

Terme générique Bénonces (Ain, France)

Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)

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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)

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Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)

14 résultats pour Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)

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Délimitation du territoire avec Souclin.

Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délim...

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibér...