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Bénonces (Ain, France)
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Termes hiérarchiques
Bénonces (Ain, France)
Bénonces (Ain, France)
- Terme spécifique Bénonces (Ain, France ; paroisse)
- Terme spécifique Bénonces, Dîmerie (Ain, France)
- Terme spécifique Coux, Domaine de (Bénonces, Ain, France)
- Terme spécifique Genvais (Bénonces, Ain, France ; lieudit)
- Terme spécifique La Courrerie, Domaine de (Bénonces, Ain, France)
- Terme spécifique Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- Terme spécifique Sous Roche Blanche (Bénonces, Ain, France ; lieudit)
Termes équivalents
Bénonces (Ain, France)
Termes associés
Bénonces (Ain, France)
7 Descriptions archivistiques résultats pour Bénonces (Ain, France)
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 4D5
- Dossier
- 1815-1831
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
- FF16
- Dossier
- 1668-1789
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
- 4D2
- Dossier
- an II (1793)-1833
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
- FF1
- Dossier
- 1399, 2 septembre - 1400, 4 août
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
- 4D1
- Dossier
- an VI (1797)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement du tribunal de cassation.
- FF8
- Dossier
- 1553-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêt du parlement de Savoie de 1554, arrêts du parlement de Dijon de 1674 et 1688, copie de la requête en appel du roi contre l’arrêt du parlement de Dijon de 1780, requêtes, lettres d’appel, mémoires, cédules, consultations et observations, notifications de sentence, inventaires de pièces, transcriptions imprimées d’actes dont l’accord de 1680 entre les Chartreux et les habitants de Villebois, copie des transactions de 1576 à 1583 passées entre les Chartreux de Portes, les religieux de Saint-Rambert et le curé de Bénonces, procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces, copie de l’arrêt de 1749 au profit du curé de Bénonces contre les Chartreux de Portes concernant la perception de la dîme, affermage des dîmes et tâches appartenant aux Chartreux, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.