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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Subfonds
Archives modernes
Series
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Subseries
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
File
1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
File
1O2 - Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
File
1O3 - Chemin de grande communication et chemins départementaux.
File
1O4 - Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
File
1O5 - Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
File
1O6 - Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
File
1O7 - Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
File
1O8 - Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
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Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
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