Zone d'identification
Cote
1L6
Titre
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Date(s)
- 1809-1930 (lacunes : 1810, 1813-1814, 1816-1821, 1823-1824, 1831-1836, 1838-1839, 1842-1845, 1848-1852, 1854-1859, 1873-1876, 1879-1881 et 1915-1929) (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- compte de gestion
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette fiscale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense de fonctionnement