Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Sous-série 1Fi - Plans grand format

Plan géométral de l’enclo... Plan des limites de Portes. Plan des limites de la ma... Plan des limites de Portes. Plan des limites de la te... Plan géométral des chemin... Délimitation des dîmeries... Plan figuratif des lieux ... Copie du plan géométral d... Plan des montagnes de Por... Plan des limites des mand... Plan des paroisses de Sai... 74x44 cm 77x48 cm Concession de la mine de ... Plan géométrique des mont... Plan géométrique des mont... Plan géométrique des mont... Plan inachevé n°1 des lim... Plan inachevé n°2 des lim... Plan inachevé n°3 des lim... Plan inachevé n°4 des lim... Plan inachevé n°5 des lim... Plan inachevé n°6 des lim... Plan inachevé n°7 des lim... Plan inachevé n°8 des lim... Plan en coupe et en éléva... Plan en coupe et en éléva... Plan en élévation n°1 de ... Plan en élévation n°2 de ... Plans en coupe de la port... Plan en coupe et des élév... Plan en coupe et des élév... Plan du pont du Rhéby, vu... Plan du pont du Rhéby, vu...

Zone d'identification

Code de référence

1Fi

Intitulé

Plans grand format

Date(s)

Niveau de description

Sous-série

Importance matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ces plans ont été pour certains sortis de leur dossier d’origine et ont pu servir à différentes affaires (contentieux, délimitation cadastrale). Ils étaient conservés à plat ce qui a justifié leur classement en série Fi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions reliés

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Règles et/ou conventions utilisées

Niveau d'élaboration

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets en relation

Personnes et organismes en relation

Lieux en relation