- FondsFRAC01380 - Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieQ - Assistance et prévoyance
- Sous-série1Q - Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
- Sous-sous-série1Q1-15 - Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
- Groupe de documents1Q14-15 - Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
- Dossier1Q14 - Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
- Dossier1Q15 - Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.