Ok
Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs
Matomo Analytics
dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
Aide à la recherche
Politique de confidentialité
Mentions légales
Centre de gestion de l’Ain
Archives départementales de l’Ain
Ouverture de session
Langue
Contactez-nous
Inventaires en ligne
Personnes et collectivités
Institution de conservation
Lieux
Sujets
Images numériques
Fonctions
Recherche avancée
Recherche générale
Rechercher
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
Recherche avancée »
Presse-papier
Presse-papier
Effacer la selection
Aller à mon classeur
Charger mon classeur
Sauvegarder mon classeur
Fonds
Recherche rapide
Fonds
FRAC01025-Dommartin - Fonds communal de Dommartin
Sous-fonds
Archives modernes
Série
T - Urbanisme
Dossier
T1 - Enregistrement des permis de construire.
Groupe de documents
T2-6 - Permis de construire et modificatifs.
Dossier
T7 - Certificats d’urbanisme.
Rapports
Enregistrement des permis de construire.
Il n'y a pas de rapports pertinents pour cet élément
Annuler
