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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
Fonds
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D10-12 - Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Dossier
1D10 - an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Dossier
1D11 - 1949-1966
Dossier
1D12 - 1967-1982
Rapports
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
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