- 2I4
- File
- 1936-1948
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Fichier des exploitations agricoles.
Part of Fonds communal de Montceaux
Fichier des exploitations agricoles.
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Part of Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Hébergement des populations évacuées.
Part of Fonds communal de Confrançon
Fichier de recensement des locaux.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon