Zone d'identification
Cote
FRAC01017
Titre
Date(s)
- 1790-2016 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente environ 30 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2017) :
• 11,51 ml d’archives modernes (antérieures à 1983) ;
• environ 28,5 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) classées par l’archiviste du Centre de gestion en série dite W et ventilées par domaine de compétences.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Classées en 2004 par les archivistes du Centre de gestion de l’Ain, les archives d’Argis ont fait l’objet de plusieurs mises à jour (2008, 2012 et 2017).
En 2017, l'intervention du CDG 01 a également permis la restitution de documents n’appartenant pas au fonds communal :
• 0,20 ml de listes d’émargement (1983-2002).
• 0,35 ml du fonds de l'école communale : Registres d’appel des années 1980-1990, dossiers de sorties scolaires, rapports de l’école avec le rectorat et divers.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les interventions successives du service Archives du Centre de gestion ont permis l'élimination de 7,51 ml (2004), de 0,40 ml (2008), de 2,11ml (2012) et de 1,82 ml (2017) d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
LAPIEZ Sylvie, Adeline CHANELLIERE et RUBIÓ Jordi, Commune d'Argis. Inventaire des archives (1790-2016), Péronnas : CDG 01 : 2004, 2008, 2012 et 2017
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
FR28011201200016_DA_000000040
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
2018-08-08 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Corna, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).
Objet numérique - métadonnées
Nom du fichier
Argis_2017_inventaire_consultation_compresse.pdf
Latitude
Longitude
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf