Zone d'identification
Code de référence
Intitulé
Date(s)
- 1790-2016 (Production)
Niveau de description
Importance matérielle et support
• 11,51 ml d’archives modernes (antérieures à 1983) ;
• environ 28,5 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) classées par l’archiviste du Centre de gestion en série dite W et ventilées par domaine de compétences.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Institution de conservation
Histoire archivistique
Classées en 2004 par les archivistes du Centre de gestion de l’Ain, les archives d’Argis ont fait l’objet de plusieurs mises à jour (2008, 2012 et 2017).
En 2017, l'intervention du CDG 01 a également permis la restitution de documents n’appartenant pas au fonds communal :
• 0,20 ml de listes d’émargement (1983-2002).
• 0,35 ml du fonds de l'école communale : Registres d’appel des années 1980-1990, dossiers de sorties scolaires, rapports de l’école avec le rectorat et divers.
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les interventions successives du service Archives du Centre de gestion ont permis l'élimination de 7,51 ml (2004), de 0,40 ml (2008), de 2,11ml (2012) et de 1,82 ml (2017) d'archives dépourvues d'utilité administrative, scientifique ou historique.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Les registres paroissiaux et d'état civil de 1589 à 1843 ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives départementales en 2006. Il est côté E-dépôt 17.
1. Archives départementales de l’Ain
Notamment
Série E-dépôt 17 Archives communales déposées d'Argis
Série O Administration communale
Descriptions reliés
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
- Argis (Ain, France) (Producteur)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Niveau d'élaboration
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin