Zone d'identification
Code de référence
Intitulé
Date(s)
- 1668-2018 (Production)
Niveau de description
Importance matérielle et support
• 0.2 ml d’archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 5 ml d’archives modernes (1790-1982) ;
• 13 ml d’archives contemporaines (postérieures à 1983) ;
• 1 ml d’archives intermédiaires.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Institution de conservation
Histoire archivistique
Le fonds d’archives communal a fait l’objet d’un premier classement par le service archives du Centre de gestion de l’Ain en 2012. D’une durée de 9 jours, cette intervention a permis de rassembler les documents dans le local archives, situé au rez-de-chaussée de la mairie. En effet, les archives les plus anciennes étaient stockées au grenier. Ainsi, deux registres des délibérations du conseil municipal (1814-1848, 1849-1882) ont été « redécouverts » et sont désormais conservés au secrétariat. Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment dans les travaux effectués par la commune. Les Archives départementales n’ont aucun dépôt d’archives de la commune de Crans.
Une mise à jour de l’archivage a été réalisée en 2018. Celle-ci a permis d’intégrer dans l’inventaire les archives produites depuis 2012 ainsi que l’élimination d’un certain nombre de documents.
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
En 2012, 4,89 ml de documents sont éliminés.
En 2018, lors de la seconde intervention du Centre de gestion, 4,5 ml de documents sont classés et intégrés au fonds contemporain et 1,18 ml éliminés.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple exemplaire sont conservés par la commune, le Centre de gestion et les Archives départementales.
Accroissements
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.Afin de simplifier le classement et compte tenu du volume conservé, l’archiviste a choisi de baser le classement et la cotation des archives modernes selon les séries sans tenir compte des sous-séries.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes sur la langue et l'écriture
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Notamment
Série O Administration communale
Descriptions reliés
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
- Crans (Ain, France) (Producteur)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service responsable de la description
Règles et/ou conventions utilisées
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Niveau d'élaboration
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin