- Tout
- Chaley (Ain, France), 3 résultats
- Tenay (Ain, France), 3 résultats
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Au Gros Fayard (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 1 résultats
- Essaillants (Chaley, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Hauteville-Lompnes (Ain, France), 1 résultats
- Longecombe (Hauteville-Lompnes, Ain, France ; ancienne commune ; depuis 1964-08-27), 1 résultats
- Malix (Tenay, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
forêt
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
forêt
forêt
- Terme spécifique aménagement forestier
- Terme spécifique bois
- Terme spécifique droits d'usage forestiers
- Terme spécifique forêt communale
- Terme spécifique forêt domaniale
- Terme spécifique forêt privée
- Terme spécifique sylviculture
- Terme spécifique vacants
Termes équivalents
forêt
Termes associés
forêt
- Terme associé économie montagnarde
- Terme associé incendie
- Terme associé espace vert
3 Descriptions archivistiques résultats pour forêt
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 4D1
- Dossier
- 1654-1832
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
- 3D1
- Dossier
- an IX (1801)-1962
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).