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Finances communales
Finances communales
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
1978-1982
1978-1982
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
19623-1982
19623-1982
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Télécommunications.
Télécommunications.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Comptabilité.
Comptabilité.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1896-1924
1896-1924
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1828-1856
1828-1856
1857-1925
1857-1925
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
1865-1875
1865-1875
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Presbytère.
Presbytère.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Biens communaux
Biens communaux
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
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