Showing 411 results

Archival description
procès-verbal
Print preview View:
Descending

6 results with digital objects Show results with digital objects

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
1821-1980
1821-1980
Cimetière.
Cimetière.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Garde nationale.
Garde nationale.
1826-1982
1826-1982
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Poids public.
Poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Results 301 to 350 of 411