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File urbanisme
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Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Télécommunications.
Télécommunications.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Nomades.
Nomades.
Pont bascule.
Pont bascule.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Voirie communale.
Voirie communale.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Cimetière.
Cimetière.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Service des eaux.
Service des eaux.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Gaz.
Gaz.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
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