École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.

• 04M001_001
• Pièce
• 1897

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord