Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
- T14
- File
- 1965-1982
Part of Fonds communal de Villebois
1280 results with digital objects Show results with digital objects
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
Part of Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601.
Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en mairie à l’exception du registre 1792-1794 conservé aux Archives départementales de l’Ain. On trouve les documents habituels des fonds communaux : recensement de la population, recensement et réquisitions militaires, déclarations de récolte, matrices et plans cadastraux, matrices d’imposition, chasse, circulation des personnes, vaccinations, épizooties, installations classées, élections, personnel, finances communales, bâtiments communaux, chemins vicinaux, fabrique de l’église, assistance publique, instruction publique, etc. Mais le fonds est souvent lacunaire en ce qui concerne la première moitié du XIXe siècle.
On note la présence d’un arrêté de 1929 autorisant d’emploi d’un appareil de fabrication des monnaies (3G1), de délibérations prises à l’encontre du curé réfractaire Dunand en 1791 (1P1) ou encore d’un arrêté préfectoral de l’an IX qui ordonne la chasse aux loups aux alentours de Viriat car ceux-ci auraient "dévoré de nombreux enfants" (1I1).
Les archives de la Seconde Guerre mondiale sont plutôt importantes en volume pour une commune de 1125 habitants. On trouve des documents relatifs au contrôle de la population, aux réquisitions et au ravitaillement (4H2-8).
La série R est particulièrement intéressante. Elle recèle des catalogues de livres de la bibliothèque scolaire (1R2), une partition musicale du chant « la fille de Cras » (2R1), un cahier illustré de chants « Le Podion » (3R1) et des documents sur deux sociétés de gymnastique et de tir (3R1). Par ailleurs, la commune conserve des objets en rapport avec l’école tels que des fusils en bois, des encriers et des cartes scolaires.
Pour le fonds contemporain, les dossiers de travaux et d’aménagement urbain sont importants en volume.
Untitled
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Untitled
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du Revermont. Elles sont l’œuvre des compositeurs Jean-Marie Champel, F. Grivet ou encore Robert Martin.
Untitled
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Correspondance, instructions préfectorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Part of Fonds communal de Confrançon
Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Polices d’assurance, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon