Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)
règlement
French
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Curage du bief des Étés : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, règlement, correspondance (1868-1869, 1924-1925). Curage des biefs des Étés et de Combeverne : arrêtés préfectoraux, correspondance (1871). Curage du bief de la Grange Baron : arrêtés préfectoraux, ouverture d’une enquête publique (1890). Curage du bief de Combeverne : arrêté préfectoral, règlement (1868-1869). Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des deux Sânes [1], aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte : arrêtés préfectoraux, dossiers administratif et technique, correspondance (1959-1964).
[1] Syndicat créé en 1960 et dissout en 2009 dont le siège était situé à Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France).
Curage de Sana-la-Morte et de ses affluents sur le territoire communal et des communes voisines : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, enquête publique, correspondance (1833-1899). Curage de Sana-la-Vive et de ses affluents sur le territoire communal et des communes voisines : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, enquête publique, correspondance (1839-1911). Curage des biefs de Sana-la-Morte, Sana-la-Vive, du Grand Bief, du Petit Bief et de la Perrière : arrêtés préfectoraux, projets de règlement, correspondance (1869). Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des deux Sânes [1], aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte : arrêtés préfectoraux, dossiers administratif et technique, pétition, correspondance (1960-1964).
[1] Syndicat créé en 1960 et dissout en 2009 dont le siège était situé à Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France).