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Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Impositions extraordinaires, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Brénaz
Fonds communal de Brénaz
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Contentieux.
Contentieux.
Epizooties.
Epizooties.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Barrages.
Barrages.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et d...
Plan de l'école de Crangeat pour des travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Affiches.
Affiches.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
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