Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
- 04H001_016
- Item
- [1920]
Part of Fonds communal de Léaz
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Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Clôture des comptes, trésorerie.
Part of Fonds communal de Léaz
Tableaux synoptiques (1911-1933).
Situations financières de la commune (1978-1982).
Balances générales des comptes (1978-1982).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Part of Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Part of Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)
Part of Fonds communal de Lent
Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Part of Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Part of Fonds communal de Lent
Circulation routière et stationnement. – Réglementation : arrêtés du maire (1932-1968). Nomades : arrêtés du maire (1931-1967).
Part of Fonds communal de Lent
Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registres des demandes de carte d’identité, dossiers individuels.
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Part of Fonds communal de Lent
Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
Organismes de Sécurité sociale.
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Mariages avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche, avis de décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Organismes de sécurité sociale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux synoptiques, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Questionnaire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Part of Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley