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Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.

Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.

04H001_010
Item
1812

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

01L014_005
Item
1907

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.

Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.

04H001_005
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.

Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.

04H001_009
Item
1812

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.

Plan du plafond pour la restauration de l'église, vue 01.

02M001_001
Item
1897

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction du poids public, vue 02.

Plan pour la construction du poids public, vue 02.

01M004_002
Item
1876

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

01M004_001
Item
1876

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

01O005_002
Item
1906

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards...

Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.

01O005_001
Item
1906

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.

Plan de l'école des filles pour des travaux d'agrandissement et d'appropriation, vue 01.

04M003_005
Item
1909

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.

Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 01.

04M003_001
Item
1893

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.

Plan pour un projet d'agrandissement des écoles des filles et des garçons, vue 02.

04M003_002
Item
1893

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.

Plan pour l'appropriation et l'agrandissement de l'école des filles, vue 01.

04M003_003
Item
1906

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...

Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.

01O005_003
Item
1906

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des c...

Liste nominative des souscripteurs pour le rétablissement de [l’église], pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre, vue 02.

01P001_002
Item
[1810-1820]

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

GG4
File
1716-1739

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

GG7
File
1775-1792

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Conseil municipal

1D
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)

1D2
File
1837-1872

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)

1D4
File
1908-1950

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

1D6
File
1928-1982 (lacunes sur la période 1970-1975)

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Correspondance.

2D5-6
recordgrp
1819-1967

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Correspondance reçue et échangée, instructions.

2D6
File
1819-1967 (nombreuses lacunes)

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E
Series

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E1
File
1793-1801

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E3
File
1813-1822

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E6
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E9
File
1873-1882

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E11
File
1893-1902

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E12
File
1903-1912

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E19
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des mariages.

E20-38
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E26
File
1853-1862

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E29
File
1883-1892

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E35
File
1943-1952

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E42
File
1823-1832

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E44
File
1843-1852

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E46
File
1863-1872

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E56
File
1963-1972

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tables décennales.

E58-63
recordgrp
1923-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

E63
File
1973-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

GG2
File
1675-1699

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

GG3
File
1700-1715

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

GG5
File
1740-1754

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Archives modernes

Subfonds

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Administration générale de la commune

D
Series

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)

1D1
File
1824-1839

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».

1D7
File
1955-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).

Actes de l’administration municipale

2D
Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des arrêtés du maire.

2D1-2
recordgrp
1840-1958

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

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