Chemin communal de l’Octave. Add to clipboard 01O010_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis. Add to clipboard 01O003_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_004 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_002 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_001 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Add to clipboard 01O010_008 Item 1923 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Add to clipboard 01O010_006_007 Item 1913 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance. Add to clipboard 01O010_009_010 Item 1922 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. Add to clipboard 01O005_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte. Add to clipboard 01O006_001 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Add to clipboard 01O007_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01. Add to clipboard 01O001_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02. Add to clipboard 01O001_002 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01. Add to clipboard 01O004_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10. Add to clipboard 04M001_009 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01. Add to clipboard 00O003_001 Item 1885 Part of Fonds communal de Vernoux
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02. Add to clipboard 00O003_002 Item 1885 Part of Fonds communal de Vernoux
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01. Add to clipboard 01O006_001 Item 1856 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01. Add to clipboard 01O002_001 Item 1931 Part of Fonds communal du Plantay
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations. Add to clipboard 01O012_004 Item [1830-1841] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
