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Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

02H001_001
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.

01I001_001
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.

01I001_002
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.

01I001_003
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.

01I001_004
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.

01I001_005
Pièce
an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4

03D001_004
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5

03D001_005
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.

03O001_001
Pièce
1840

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord