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Électricité
Électricité
Gaz.
Gaz.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Administration
Administration
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Lacune
Lacune
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°57 219 – n°61 589 (1974)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fonds communal de Curciat-Dongalon
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1893-1902
1893-1902
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Décès
Décès
Mariages
Mariages
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