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Descriptions archivistiques
Dossier protection sociale Français
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Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement à la natalité.
Encouragement à la natalité.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église.
Église.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École de filles.
École de filles.
École communale.
École communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
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