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- 1679-1702
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
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1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement.
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Décision du Conseil d’État.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Traité, rapport.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).