Showing 594 results

Archival description
arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending

9 results with digital objects Show results with digital objects

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
1831-1977
1831-1977
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...
Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Epizooties.
Epizooties.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Installations sportives.
Installations sportives.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Results 51 to 100 of 594