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Affaires militaires
Affaires militaires
Agriculture
Agriculture
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Autorisations d'urbanisme
Autorisations d'urbanisme
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Bois
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Comptabilité.
Comptabilité.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Conseil municipal
Conseil municipal
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Courrier.
Courrier.
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