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File Fonds communal de Villebois
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Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Presbytère.
Presbytère.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Sources.
Sources.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Places publiques.
Places publiques.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Mines de fer.
Mines de fer.
Carrières de pierre.
Carrières de pierre.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Transport.
Transport.
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Comptabilité.
Comptabilité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
1566-1758
1566-1758
1553-1780
1553-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
1671-1692
1671-1692
1693-1703
1693-1703
1704-1711
1704-1711
1712-1719
1712-1719
1740-1749
1740-1749
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
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