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Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Déserteurs.
Déserteurs.
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique d’un aqueduc
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Directoire.
Directoire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Divers
Divers
Documents figurés
Documents figurés
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Dup - V
Dup - V
Eau potable
Eau potable
Eaux
Eaux
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École municipale de dessins
École municipale de dessins
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Église.
Église.
Église.
Église.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élections
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