Dossier 1Fi15 - Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So... Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...

Zone d'identification

Cote

1Fi15

Titre

Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

Date(s)

  • [1793] (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

8 plans inachevés.

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Le plan définitif est conservé en 1G7 pour servir à la délimitation des territoires de Villebois et Souclin.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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