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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Léaz Français
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Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
1913-1949
1913-1949
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1940-1959
1940-1959
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Amodiation et location.
Amodiation et location.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Assainissement du chef-lieu.
Assainissement du chef-lieu.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 1
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray ap...
Lettre d'A. Allion au maire sollicitant la reprise du projet d'ouverture d'une gare à Longeray après la Première Guerre mondiale. 2
Culte protestant
Culte protestant
Exercice du culte protestant dans la commune
Exercice du culte protestant dans la commune
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Aménagement et développement du territoire, secteurs protégés.
Autorisations d’urbanisme
Autorisations d’urbanisme
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Baptêmes (1594-1619), mariages (1594-1602, 1612-1653), sépultures (1603-1665)
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1860-1866
1860-1866
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
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