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Descriptions archivistiques

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Conseil général et conseil municipal.

1D2
Dossier
1792-1793

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).

Conseil municipal.

1D1
Dossier
1790-1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).

Conseil municipal.

1D3-10
Groupe de documents
1794-1953 (lacunes : 1795-1800)

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres des délibérations.

1Q1-2
Groupe de documents
1899-1985

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.

5Q7
Dossier
1902-1912

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).

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