Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- 1O
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
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Revenus et charges de la commune
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Moyens de transport, électricité
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Mesures d'exception et faits de guerre
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
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Édifices scolaires et d'enseignement
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Édifices du culte et cimetière
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Cadastre, contributions directes
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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Budgets et comptes, comptabilité
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Application des lois d'assistance et de prévoyance
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Administration générale de la commune
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Actes de l’administration municipale
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