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Illiat, Mairie d' (Ain, France) Fonds communal d'Illiat File French
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n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Me à fin
Me à fin
Loi Barangé.
Loi Barangé.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Industrie.
Industrie.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Gravières.
Gravières.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion collective.
Gestion collective.
Générosité publique.
Générosité publique.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Folios 517 à 1038
Folios 517 à 1038
Folios 495 à 916
Folios 495 à 916
Folios 1 à 516
Folios 1 à 516
Folios 1 à 494
Folios 1 à 494
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fêtes.
Fêtes.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étrangers.
Étrangers.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Étangs.
Étangs.
Épizooties.
Épizooties.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Élus.
Élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École.
École.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Culte.
Culte.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
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