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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1980-1982
1980-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1980-1982
1980-1982
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
1981-1982
1981-1982
Dépenses.
Dépenses.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
1930-1982
1930-1982
Épizooties.
Épizooties.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
1793-1982
1793-1982
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1973-1980
1973-1980
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1971-1980
1971-1980
1973-1979
1973-1979
Terrains communaux.
Terrains communaux.
1925-1979
1925-1979
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
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