Affichage de 15 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat justice
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Police économique.
Police économique.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Gestion courante.
Gestion courante.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
1793-1982
1793-1982
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.