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Fonds communal de Journans File
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Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
4ème tranche.
4ème tranche.
1977-1982
1977-1982
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Loisirs.
Loisirs.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1973-1982
1973-1982
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1973-1976
1973-1976
1973-1982
1973-1982
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Tourisme.
Tourisme.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
1964-1972
1964-1972
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1962-1972
1962-1972
1960-1982
1960-1982
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Droits de place.
Droits de place.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Jury criminel.
Jury criminel.
1950-1982
1950-1982
1950-1982
1950-1982
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943-1952
1943-1952
1941-1953
1941-1953
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cimetière.
Cimetière.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Registre des états de section.
Registre des états de section.
1933-1962
1933-1962
1933-1942
1933-1942
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
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