Showing 33 results

Archival description
Fonds communal de Journans arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
École.
École.
Aliénés.
Aliénés.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Église.
Église.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
École primaire communale.
École primaire communale.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Municipales.
Municipales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chasse.
Chasse.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.