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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
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Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements.
Lotissements.
Procédure.
Procédure.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés.
Aliénés.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
1900-1970
1900-1970
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Moulins.
Moulins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Tramway.
Tramway.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Presbystère.
Presbystère.
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